Documents utiles

Documents de référence

  1. Vademecum à destination des chefs de file, des bénéficiaires et des administrations fonctionnelles
  2. Guide d’orientation "Marchés publics" et guide pratique "Conflits d'intérêts"
  3. Annexes de l'arrêté de subvention :
    - règles d'éligibilité des dépenses
    - modalités spécifiques aux marchés publics 
    - obligations en matière de communication et publicité 
    - modalités de suivi du portefeuille de projets
  4. Barèmes standards de coûts horaires
  5. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (3ème appel)
  6. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (2ème appel)
  7. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (1er appel)

 

 Canevas et modèles

  1. Fichier de calcul du DAF (Déficit d'auto-financement)
  2. Modèle de présentation (.ppt) pour les réunions du COMAC (mis à jour le 4/8/2017)
  3. Modèle de prévisions semestrielles des dépenses
  4. Canevas du plan d'actions du portefeuille
  5. Modèle de relevé des activités journalières (timesheet)
  6. Annexes du Vademecum (canevas de rapport, de procès-verbal, de déclarations, ...)
  7. Modifications des parties descriptives du portefeuille

 EUROGES 2014

  1. Manuel d’utilisation lié à l’introduction trimestrielle des dépenses (mis à jour le 13/7/2017)
  2. Manuel d’utilisation du module "marchés publics" (mis à jour le 13/7/2017)
  3. Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs
  4. Manuel d’utilisation liés aux demandes de modification
  5. Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014
  6. Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014/Espace "marchés publics"
  7. Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives à injecter dans le broadcast financier
  8. Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification
 Documents spécifiques aux mesures 2.2.1 - Action COOTECH et 2.3.2 (Démonstrateurs)
  1. Manuel d’utilisation lié à l’introduction semestrielle des dépenses (mis à jour le 04/09/2017)
  2. Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs
  3. Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives
  4. Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification