Documents utiles

Documents de référence

  1. Vademecum à destination des chefs de file, des bénéficiaires et des administrations fonctionnelles (mis à jour le 23/02/2018)
  2. Guide d’orientation sur les marchés publics (CE) et guide pratique sur les conflits d'intérêts (CE)
  3. Annexes de l'arrêté de subvention :
    - règles d'éligibilité des dépenses
    - modalités spécifiques aux marchés publics (mis à jour le 19/02/2018)
    - obligations en matière de communication et publicité (mis à jour le 19/02/2018)
    - modalités de suivi du portefeuille de projets (mis à jour le 19/02/2018)
  4. Barèmes standards de coûts horaires (mis à jour le 05/02/2018)
  5. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (3ème appel)
  6. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (2ème appel)
  7. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (1er appel)

 

 Canevas et modèles

  1. Annexes du Vademecum (canevas de rapport, de procès-verbal, de déclarations, ...) (mis à jour le 23/02/2018)
  2. Modèle de présentation (.ppt) pour les réunions du COMAC (mis à jour le 23/02/2018)
  3. Modifications des parties descriptives du portefeuille
  4. Fichier de calcul du DAF (Déficit d'auto-financement)
  5. Canevas du plan d'actions du portefeuille (mis à jour le 23/02/2018)
  6. Canevas du rapport annuel du portefeuille (mis à jour le  23/02/2018)
  7. Modèle de prévisions semestrielles des dépenses (mis à jour le 23/02/2018)
  8. Modèle de relevé des activités journalières (timesheet)
  9. Attestation d'aides de minimis octroyées
  10. Modèle de déclaration sur l'honneur des entreprises - aides de minimis octroyées et à venir
  11. Canevas d'affiche pour les bénéficiaires

 

 EUROGES 2014

  1. Manuel d’utilisation lié à l’introduction trimestrielle des dépenses (mis à jour le 13/7/2017)
  2. Manuel d’utilisation du module "marchés publics" (mis à jour le 13/7/2017)
  3. Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs
  4. Manuel d’utilisation liés aux demandes de modification
  5. Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014
  6. Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014/Espace "marchés publics"
  7. Formulaires de demande de modification des accès à EUROGES 2014
  8. Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives à injecter dans le broadcast financier
  9. Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification
 Documents spécifiques aux mesures 2.2.1 - Action COOTECH et 2.3.2 (COOPILOT)
  1. Manuel d’utilisation lié à l’introduction semestrielle des dépenses (mis à jour le 16/03/2018)
  2. Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs (mis à jour le 16/03/2018)
  3. Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives
  4. Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification