Documents de référence
- Guidance relative à la clôture du programme opérationnel (mis à jour le 01/07/2024)
- Vademecum à destination des chefs de file, des bénéficiaires et des administrations fonctionnelles (mis à jour le 12/07/2024)
- Annexes du Vademecum
- Guide d’orientation sur les marchés publics (CE) et guide pratique sur les conflits d'intérêts (CE)
- Déclaration de politique anti-fraude
- Annexes de l'arrêté de subvention :
- règles d'éligibilité des dépenses (mis à jour le 24/09/2020)
- modalités spécifiques aux marchés publics (mis à jour le 19/02/2018)
- obligations en matière de communication et publicité (mis à jour le 19/02/2018)
- modalités de suivi du portefeuille de projets (mis à jour le 19/02/2018)
- Barèmes standards de coûts horaires (mis à jour le 03/02/2023)
- Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (3ème appel)
- Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (2ème appel)
- Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (1er appel)
- Protocole pour la mission d'audit des projets FEDER
- Lignes directrices de la Commission européenne relatives aux corrections financières détectées jusqu'au 14/05/19
- Lignes directrices de la Commission européenne relatives aux corrections financières détectées après le 14/05/19
Canevas et modèles
- Annexes 18 relatives aux conflits d'intérêt
- Modèle de présentation (.ppt) pour les réunions du COMAC (mis à jour le 23/02/2018)
- Modifications des parties descriptives du portefeuille
- Fichier de calcul du DAF (Déficit d'auto-financement)
- Canevas du plan d'actions du portefeuille (mis à jour le 23/02/2018)
- Canevas du rapport annuel du portefeuille (mis à jour le 23/02/2018)
- Modèle de prévisions des dépenses (mis à jour le 28/02/2020)
- Modèle de relevé des activités journalières (timesheet)
- Attestation d'aides de minimis octroyées
- Modèle de déclaration sur l'honneur des entreprises - aides de minimis octroyées et à venir
- Canevas d'affiche pour les bénéficiaires
EUROGES 2014
- Manuel d’utilisation lié à l’introduction trimestrielle des dépenses (mis à jour le 13/7/2017)
- Manuel d’utilisation du module "marchés publics" (mis à jour le 13/7/2017)
- Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs (mis à jour le 02/07/2019)
- Manuel d’utilisation liés aux demandes de modification
- Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014
- Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014/Espace "marchés publics"
- Formulaires de demande de modification des accès à EUROGES 2014
- Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives à injecter dans le broadcast financier
- Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification
- Mentions légales
- Vie privée et protection des données à caractère personnel
- Accès à l'application Euroges via différents navigateurs sous Windows
Documents spécifiques aux mesures 2.2.1 - Action COOTECH et 2.3.2 (COOPILOT)
- Manuel d’utilisation lié à l’introduction semestrielle des dépenses (mis à jour le 16/03/2018)
- Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs (mis à jour le 02/07/2019)
- Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives
- Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification