Documents utiles

Documents de référence

  1. Guidance relative à la clôture du programme opérationnel 
  2. Vademecum à destination des chefs de file, des bénéficiaires et des administrations fonctionnelles (mis à jour le 15/01/2024)
  3. Annexes du Vademecum
  4. Guide d’orientation sur les marchés publics (CE) et guide pratique sur les conflits d'intérêts (CE)
  5. Déclaration de politique anti-fraude
  6. Annexes de l'arrêté de subvention :
  7. Barèmes standards de coûts horaires (mis à jour le 03/02/2023)
  8. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (3ème appel)
  9. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (2ème appel)
  10. Guide pratique de référence pour les porteurs de projets FEDER (1er appel)
  11. Protocole pour la mission d'audit des projets FEDER
  12. Lignes directrices de la Commission européenne relatives aux corrections financières détectées jusqu'au 14/05/19
  13. Lignes directrices de la Commission européenne relatives aux corrections financières détectées après le 14/05/19 

 

 Canevas et modèles

  1. Annexes 18 relatives aux conflits d'intérêt
  2. Modèle de présentation (.ppt) pour les réunions du COMAC (mis à jour le 23/02/2018)
  3. Modifications des parties descriptives du portefeuille
  4. Fichier de calcul du DAF (Déficit d'auto-financement)
  5. Canevas du plan d'actions du portefeuille (mis à jour le 23/02/2018)
  6. Canevas du rapport annuel du portefeuille (mis à jour le  23/02/2018)
  7. Modèle de prévisions des dépenses (mis à jour le 28/02/2020)
  8. Modèle de relevé des activités journalières (timesheet)
  9. Attestation d'aides de minimis octroyées
  10. Modèle de déclaration sur l'honneur des entreprises - aides de minimis octroyées et à venir
  11. Canevas d'affiche pour les bénéficiaires

 

EUROGES 2014

  1. Manuel d’utilisation lié à l’introduction trimestrielle des dépenses (mis à jour le 13/7/2017)
  2. Manuel d’utilisation du module "marchés publics" (mis à jour le 13/7/2017)
  3. Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs (mis à jour le 02/07/2019)
  4. Manuel d’utilisation liés aux demandes de modification
  5. Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014
  6. Formulaires de demande d’accès à EUROGES 2014/Espace "marchés publics"
  7. Formulaires de demande de modification des accès à EUROGES 2014
  8. Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives à injecter dans le broadcast financier
  9. Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification
  10. Mentions légales
  11. Vie privée et protection des données à caractère personnel
  12. Accès à l'application Euroges via différents navigateurs sous Windows
Documents spécifiques aux mesures 2.2.1 - Action COOTECH et 2.3.2 (COOPILOT)
  1. Manuel d’utilisation lié à l’introduction semestrielle des dépenses (mis à jour le 16/03/2018)
  2. Manuel d’utilisation lié aux rapports d’activité semestriels et au suivi des indicateurs (mis à jour le 02/07/2019)
  3. Modèle de fichier XLS à utiliser pour le relevé des pièces justificatives
  4. Liste des rubriques et sous-rubriques avec leur codification